MATHIEU Nelly GOURMAUD Jamy COURANT Frédéric BUCHER Bruno
Numéro de dépôt :
96623394
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2016
Présentation de la marque C'EST PAS SORCIER
Déposée le 25 avril 1996 par MATHIEU Nelly, GOURMAUD Jamy, COURANT Frédéric, BUCHER Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C'EST PAS SORCIER »
Les déposants sont MATHIEU Nelly domicilié(e) 27, rue Romain Rolland,94250 GENTILLY (dossier no 2317302) - 94250 - France, GOURMAUD Jamy domicilié(e) 33, rue d'Estiennes d'Orves,92140 CLAMART (dossier no 2317302) - 92140 - France, COURANT Frédéric domicilié(e) 37, avenue Pasteur,78340 LES CLAYES/BOIS (dossier no 2317302) - 78340 - France, BUCHER Bruno domicilié(e) 84, rue de l'Aqueduc,78340 LES CLAYES/BOIS (dossier no 2317302) - 78340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Nelly MATHIEU domicilié(e) 27, rue Romain Rolland,94250 GENTILLY (dossier no 2317302) - 94250 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C'EST PAS SORCIER est expirée depuis le 25 avril 2016.
MATHIEU Nelly - 27, rue Romain Rolland,94250 GENTILLY (dossier no 2317302) - 94250 - France
GOURMAUD Jamy - 33, rue d'Estiennes d'Orves,92140 CLAMART (dossier no 2317302) - 92140 - France
COURANT Frédéric - 37, avenue Pasteur,78340 LES CLAYES/BOIS (dossier no 2317302) - 78340 - France
BUCHER Bruno - 84, rue de l'Aqueduc,78340 LES CLAYES/BOIS (dossier no 2317302) - 78340 - France
Mme Nelly MATHIEU - 27, rue Romain Rolland,94250 GENTILLY (dossier no 2317302) - 94250 - France
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2006 n°2317302 - Publication au BOPI 2006-06-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-41
Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23
Télécommunications : Agences de presse et d'informations, Communications par terminaux d'ordinateurs Education; formation; divertissement ; activités sportives et culturelles
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "C'EST PAS SORCIER"
